Conditions générales d'utilisation

Conditions Générales d'Utilisation du Site

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Ce site web (le " Site ") est destiné à mettre à la disposition des visiteurs, des informations générales sur Hubbard (ci-après « la Société »), ses filiales, ses produits et ses services.

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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux stipulations suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur en France. En accédant et en naviguant sur ce Site, le visiteur accepte, sans limitation ni réserves, ces conditions.

1. Le contenu du Site (tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos, ...) est, sauf indication contraire, protégé par le droit d'auteur. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la Société ou de tiers ayant autorisé la Société à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l'autorisation préalable de la Société, hormis les exceptions visées à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. 

Aucune licence ni aucun droit d'exploitation de tout ou partie du Site ou de ses éléments constitutifs, n'est accordé au visiteur.

 

2. Le visiteur est autorisé à procéder au téléchargement, l'affichage ou l'impression des données figurant sur le Site (ci-après "les Données") uniquement pour un usage personnel et non commercial, à la condition de conserver chaque indication de droit d'auteur ou de droit de propriété mentionnée dans les Données.

 

3. L'utilisation du Site par des sites ou des éléments de sites de tiers est soumise à autorisation préalable écrite de la Société. Les liens " in-line " ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de la Société.

 

4. Le Site peut contenir ou référencer des marques déposées, brevets, données privées, technologies, produits, procédés, ou autres droits de la Société et/ou de tiers. Aucune licence ni droit portant sur l'un quelconque de ceux-ci ne sont accordés au visiteur.

 

5. La Société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du Site, d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, à tout moment et sans préavis. La Société ne pourra être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.

 

6. Bien que la Société fasse tous ses efforts pour diffuser des informations exactes et à jour sur le Site, elle ne donne aucune garantie quant au contenu du Site.
Le visiteur est informé et reconnaît expressément que les Données mises à sa disposition sur le Site sont communiquées « en l'état », à titre purement indicatif.

Les données de performances fournies dans ce site ont été établies à partir de notre expérience et des résultats obtenus de nos propres animaux d'expérimentation et des animaux de notre clientèle. Les données de ce Site ne sauraient en aucun cas garantir l'obtention des mêmes performances dans des conditions de nutrition, de densité ou d'environnement physique ou biologique différentes. En particulier (mais sans limitation de ce qui précède), la Société ne donne aucune garantie d'adéquation au but, à la performance, à l'usage, à la nature ou à la qualité des animaux. La Société fournit des Données aussi fiables et actualisées que possible. Cependant, la Société ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des Données fournies sur le Site.

La Société ne saurait être tenue pour responsable de l'interprétation ou de l'usage que le visiteur fait des Données, ou des décisions prises sur la base de ces Données. Il appartient au visiteur de vérifier ou recouper les Données recueillies. La Société ne peut être tenue pour responsable :

- de la survenance de tout dommage ou virus qui pourrait endommager l'équipement informatique du visiteur, du fait de l'accès, utilisation ou navigation sur le Site ou du téléchargement de toute donnée, information, texte, image, vidéo ou son ;

- de l'indisponibilité du Site ;

- de quelque manière que ce soit, de tous préjudices directs, indirects ou fortuits, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ces Données.

 

7. Ce Site contient également des liens vers d'autres sites. La Société ne pourra être tenue pour responsable de tous préjudices directs ou indirects, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites. Toute liaison avec les autres sites, s'effectue sous la seule responsabilité du visiteur.

 

8. Pour la parfaite information du visiteur, il est précisé qu'il est fait recours à la technologie dite des « cookies » sur le Site. Il s'agit de fichiers d'informations que le Site envoie sur le disque dur du visiteur, sous réserve de l'acceptation de cette technologie par le visiteur, pour ensuite en retrouver la trace. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation du visiteur sur le Site. Ils peuvent notamment être utilisés pour mémoriser une session de navigation sur le Site. Le visiteur peut s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son logiciel de navigation internet à cet effet. Ce paramétrage peut perturber la navigation du visiteur sur le Site et l'utilisation des Services.

 

9. La Société peut à tout moment modifier les présentes conditions.

 

10. Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

 

Nous contacter :

Pour tous conseils, ou toutes informations complémentaires, il vous appartient de nous contacter directement à l'adresse suivante :

Hubbard SAS - Mauguérand - 22800 LE FOEIL - FRANCE - TEL : +33.2.96.79.63.70

marketing.hubbard@hubbardbreeders.com